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Assurance RC exploitation et après livraison

Assurance RC exploitation et après livraison : C’est Quoi ?

Commençons d’abord par la définition. L’assurance ou la garantie RC exploitation et après livraison consiste à couvrir toutes les responsabilités contractuelles et extracontractuelles, et qui permet l’entreprise assurée d’avoir une assurance client contre les dommages  causés aux personnes ou aux tiers après la livraison et durant l’exploitation et l’utilisation de ses produits. C’est en effet, une suite chronologique de l’assurance RC  Exploitation.

Les dommages couverts par cette assurance RC exploitation et après livraison

L’assurance RC exploitation et après livraison couvre les dommages produits par des problèmes ou des erreurs lors de la conception, la fabrication, l’exécution, le conditionnement, la présentation des produits,… ou lors de  l’utilisation et l’exploitation dans des travaux.

Par exemple : Suite à un problème de branchement par un chauffagiste, la chaudière explose après l’installation. Si l’explosion provoque des dommages corporels d’une ou plusieurs personnes. Des dommages matériels, comme les dommages aux bâtiments. Des dommages  immatériels, comme l’arrêt de ses activités pendant une longue période. Ces dommages sont couverts par l’assurance RC  exploitation après livraison.

Le Coût d’une assurance RC exploitation et après livraison?

Le coût d’une assurance RC exploitation et  après livraison n’est fixe. Par contre, il d dépend de plusieurs facteurs comme :

  • Type d’activité de l’entreprise,
  • Montants assurés
  • Étendue de la garantie.
  • La tarification de l’assurance peut être basée sur les rémunérations allouées aux personnels ou bien le chiffre d’affaire de l’entreprise.

    Produits défectueux ?

    rc-exploitation

    La loi implique une responsabilité pour l’utilisation et l’exploitation des produits défectueux dans le cas de dommages et de dégâts produits ces produit, à condition que l’utilisation soit normale. Une fois le problème d’un produit défectueux est identifié, l’entreprise productrice est déclarée comme responsable. Mais si le produit est utilisé une utilisation pas du tout normale, dans ce cas le client est le responsable.

    L’assurance responsabilité après livraison consiste à couvrir les problèmes générés par un produit qui a été transformé ou qui a été modifié après sa mise en vente sur le marché.  Quelques assurances se chargement également du retrait d’un produit qui ne fonctionne correctement du marché.

    La franchise

    La franchise est généralement prévue.  C’est une description précise et détaillé sur la nature et les modalités des activités pratiquées par l’entreprise. C’est important afin de mettre au point une police pour l’assurance RC exploitation et après livraison qui correspond le plus à l’entreprise et son domaine d’activité.

    L’application de l’assurance RC exploitation et après livraison?

    Même si le siège de l’utilisation et exploitation est en Belgique., l’assurance RC exploitation et après livraison est applicable aux livraisons dans le monde entier et pas seulement la Belgique. Pourtant, cette assurance n’est pas applicable sur les livraisons issues des États-Unis et Canada.