La taxe de mise en circulation, appelée couramment TMC, est un impôt dont vous devez vous acquitter dès lors que vous commencer à utiliser un véhicule, que vous l’ayez acheté neuf ou d’occasion. Son prix varie selon les régions, mais aussi selon la voiture que vous possédez. Explications !
Qu’est-ce que la Taxe de Mise en Circulation ?
La taxe de mise en circulation a été mise en applications sur tous les véhicules neufs en Belgique le 01er juin 1992. Un an après, les véhicules d’occasion étaient également concernés.
Cet impôt est obligatoire pour que vous ayez le droit de circuler sur les voies publiques, et ce, quelque soit votre région d’habitation. En effet, la Wallonie, la Flandre, et Bruxelles sont toutes concernées par la TMC.
Sont concernés, un liste exhaustive de véhicules terrestres, aériens et aussi marins. Ainsi, sur terre, les voitures, motos, minibus et breaks sont soumis à cette taxe. En l’air, ce sont les hydravions, aéronefs, dirigeables, planeurs, ballons sphériques. Et en mer, doivent s’acquitter de la TMC les yachts et bateaux de plaisance dépassant les 7.50 mètres.
La taxe de mise en circulation ne doit pas être confondue avec la taxe de circulation. En effet, il s’agit de deux impôts différents. Si la première n’est payable qu’une seule fois, la seconde en revanche doit être acquitté chaque année pour pouvoir emprunter les voies publiques.
La taxe de mise en circulation, TMC, doit être payée dès lors que votre véhicule est mis en usage. En revanche, elle ne s’acquitte qu’une seule fois par plaque d’immatriculation, ce qui signifie que vous n’avez pas à la repayer en cas de transfert entre époux mariés ou divorcés, ou à une autre personne de votre foyer.
Le coût de la taxe de mise en circulation
Selon les régions, les critères de fixation du prix de la taxe de mise en circulation ne sont pas les mêmes.
Ainsi, votre taxe sera fixée en fonction de votre lieu d’habitation, de l’âge et la puissance de votre véhicule.
Si vous résidez en Wallonie, vous devrez rajouter l’écomalus. Et si vous résidez en Flandre, il faudra rajouter la norme euro de votre véhicule.
Le prix est très variable puisqu’en 2019, la taxe pouvait être comprise en 60 et 4 000 € ! Sachez toutefois que plus votre véhicule est puissant et donc énergivore, plus votre taxe sera élevée.
Seule la Wallonie applique le système de l’écomalus. Ce dernier consiste à pénaliser les véhicules les plus polluants. Aussi, pour connaître votre écomalus, il convient de vous référer à votre carte grise, qui affiche en case V7, le taux d’émission de CO² émis par votre véhicule au kilomètre. Vous êtes concerné par ce surplus, si votre véhicule émet plus de 146g de CO² par kilomètre.
Si vous avez du retard dans le paiement de votre TMC, vous risquez une amende de 25€ et surtout des indemnités de retard de 7%. En cas de non-paiement de la taxe, vous encourrez le risque de vous faire confisquer et saisir votre véhicule.
Toutefois, certaines situations vous permettent d’être exemptées du paiement de la taxe. C’est notamment le cas si votre véhicule est immatriculé comme ambulance et qu’il est exclusivement utilisé pour transporter des blessés ou des malades, ou alors que votre véhicule est le moyen de déplacement personne d’une personne invalide ou infirme.
Calculer la taxe de mise en circulation de votre voiture
Pour calculer précisément le montant de votre taxe de mise en circulation, vous pouvez vous rendre sur les sites des régions Wallonne, Flandre et Bruxelles qui répertorient précisément le montant de la taxe selon les critères définis.
Vous trouverez aussi sur internet de nombreux sites disposant d’un simulateur en ligne. Il vous suffira de renseigner les différents critères pour obtenir le montant de votre taxe.
Après l’acquisition de votre véhicule vous recevrez automatiquement chez vous la taxe à régler dans un délai de deux mois.
Conclusion
Soyez donc très attentifs avant d’acheter une voiture à la TMC que vous devrez vous acquittez, d’anciens véhicules de grosse cylindrée peuvent occasionner de très mauvaises surprises lors de la réception de l’avis de paiement !
