Vous envisagez de faire construire ou de faire d’importants travaux à votre maison ? Découvrez pourquoi vous devriez souscrire une assurance tous risques chantier et faire un état des lieux avant travaux et un relevé topographique.
Qu’est-ce qu’un assurance tous risques chantier ?
Une assurance tous risques chantier est une assurance qui couvre les dommages matériels qui surviennent lors de la démolition, rénovation ou construction de bâtiments, de routes, de ponts et d’installations.
Même lors de travaux moins importants comme un mur du jardin ou un mur de soutènement à côté d’un chemin de jardin ou d’une allée, des dégâts peuvent être occasionné à des tiers. L’ampleur des dégâts est généralement limitée, mais les dégâts au jardin sont souvent à l’origine de querelles de voisinage.
Avec l’assurance tous risques chantier, l’ état des lieux avant travaux est fortement recommandé en cas de rénovation dans un bâtiment existant adjacent à des bâtiments existants qui ne doivent pas être endommagés. Un état des lieux avant travaux doit être établi de manière à pouvoir convaincre le juge, si nécessaire. L’âge, l’usure, les dommages ou les défauts sont des éléments qui jouent un rôle dans l’évaluation (par le juge) de l’étendue possible des dommages. En l’absence d’une description de l’emplacement, un soupçon factuel prévaudra bientôt, à savoir que la propriété était en bon état.
Qui souscrit une assurance tous risques chantiers ?
En tant que maître d’œuvre, vous êtes responsable en dernier ressort. Si vous choisissez un entrepreneur bien assuré, vous ne devriez pas avoir de problèmes, mais savez-vous exactement ce qu’il a assuré ?
Vous êtes légalement responsable de tous les dommages causés aux objets et aux personnes survenus à cause de votre chantier. Une assurance tous risques chantiers vous offre une sécurité. De cette façon, vous vous assurez contre les risques de dommages éventuels non couverts sur ou autour du projet de construction.
L’assurance tous risques chantier pas obligatoire mais indispensable
Les assureurs Tous Risques Chantier font souvent de l’établissement d’un état des lieux avant travaux et un relevé topographique une condition de la couverture.
Une bonne police Tous Risques Chantiers offre au client une garantie pour les dommages irréparables causés aux propriétés voisines. Les assureurs ont acquis de l’expérience dans le règlement des dommages causés par les travaux de construction. De cette expérience, ils considèrent l’état des lieux comme un moyen de défense important contre les réclamations abusives ou comme la preuve que le dommage est bien le résultat des travaux de construction.
Sans l’assurance Tous Risques Chantiers, le client devra défendre lui-même sa responsabilité. Dans le cadre de sa défense, la description du lieu est souvent le document le plus important.
C’est donc le maître d’œuvre lui-même qui est le plus intéressé par une assurance et un état des lieux avant travaux bien conçus.
Si les travaux de démolition et/ou d’excavation et de construction n’ont pas été confiés au même entrepreneur, un état des lieux avant travaux doit être établi avant le début de chaque tâche. Cela est à l’avantage du maître d’œuvre, qui peut avoir à prouver ultérieurement lequel de ses entrepreneurs a causé le dommage. Il évite ainsi d’être renvoyé d’un entrepreneur à l’autre.
Le meilleur moyen d’établir un état des lieux avant travaux est de le rédiger en termes contradictoires. En d’autres termes, conjointement par les parties (client et voisins, client et entrepreneur pour la rénovation,…) qui ont des intérêts opposés. Il est important que les parties signent le même document.
Un état des lieux unilatéral (non contradictoire) peut également être établi. Cependant, ces derniers font souvent l’objet de discussions en cas de dommages ultérieurs. Par conséquent, ils sont plutôt sans valeur.
Combien coûte une assurance tous risques chantier ?
Elle dépend du risque à couvrir, si vous envisagez des travaux de construction, de démolition et/ou de rénovation, nous sommes à votre disposition pour une tarification selon vos besoins de couverture.
Combien coûte un état des lieux avant travaux ?
Le maître d’œuvre peut charger un géomètre expert, un agent immobilier, un architecte d’établir l’état des lieux avant travaux.
Le prix dépend de la mission, mais 500 euros est un tarif habituel.
Conclusion
Une assurance tous risques chantier en rapport avec des travaux de construction n’est pas légalement requis. Mais un constructeur clairvoyant et prudent a l’œil pour les conséquences de ses constructions. Plus le risque de dommages à une structure existante suite aux travaux est élevé, plus on peut attendre du maître d’œuvre qu’il établisse au préalable un état des lieux avant travaux.
